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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME
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CARACAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARACAS
SOCIETE SEGES FRIGECREME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92438952
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2012

Présentation de la marque CARACAS

Déposée le 19 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARACAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME domicilié(e) 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2228816) - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 317 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2228816) - 67080 - France.

La marque CARACAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARACAS est expirée depuis le 19 octobre 2012.

SOCIETE SEGES FRIGECREME a également déposé les autres marques suivantes : NABAB , SATURNE , NOUKI , LES ESSENTIELLES , FRIGECROK , LES ESSENTIELLES FRIGECREME , TURBOJET , BOMBANCE , MELI MELO , JOE ICE


SOCIETE SEGES FRIGECREME, Société par Actions Simplifiée - 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2228816) - 61200 - France - SIREN 435317110


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2228816) - 67080 - France


Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2228816 - Publication au BOPI 2002-10-09

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires, pâtisseries et confiseries, pâtisseries et confiseries glacées ou surgelées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, miel